Déposée le 21 mai 1986 par la Société Anonyme (SA) GEC ALSTHOM SA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « DURIVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) GEC ALSTHOM SA domicilié(e) 38, avenue Kléber, 75116 PARIS (dossier no 2067596) - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 951 238 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Elisabeth de MORELOS SOSPI SOCIETE DE SERVICES DE PROPRIETE INDUSTRIELLE domicilié(e) (dossier no 2067596) - France.
La marque DURIVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1355590.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DURIVAL est expirée depuis le 21 mai 2006.
GEC ALSTHOM SA a également déposé les autres marques suivantes : TERENAL , FRANCELEC , VEGAREC
GEC ALSTHOM SA, société anonyme - 38, avenue Kléber, 75116 PARIS (dossier no 2067596) - France - SIREN 347951238
Elisabeth de MORELOS SOSPI SOCIETE DE SERVICES DE PROPRIETE INDUSTRIELLE - (dossier no 2067596) - France
Inscription le 2 mars 2000 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°296373 - Publication au BOPI 2000-03-02
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-44
Renouvellement sans limitation le 22 avril 1996 n°2067596 - Publication au BOPI 1996-04-22
Inscription le 2 mars 2000 - Transmission totale de propriété n°296372 - Publication au BOPI 2000-03-02
Inscription le 14 décembre 1999 - Changement de dénomination n°291879 - Publication au BOPI 1999-12-14
Inscription le 14 décembre 1999 - Transmission totale de propriété n°291877 - Publication au BOPI 1999-12-14
Inscription le 14 décembre 1999 - Changement de dénomination n°291878 - Publication au BOPI 1999-12-14
Inscription le 22 septembre 1992 - Transmission de propriété n°67792 - Publication au BOPI 1992-09-22
Matières plastiques durcissables et thermoplastiques à l'état brut.Résines, notamment pour enrobage, surmoulage. Rubans isolants, isolation notamment isolation électrique, gutta-percha, gomme élastique, matières servant à isoler, amiante, mica et leurs produits, matières plastiques durcissables et thermoplastiques sous forme de produits semi-finis.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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